NOVELI
Présentation de la marque NOVELI
Déposée le 6 janvier 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) NOVELI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVELI »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVELI est expirée depuis le 6 janvier 2019.
NOVELI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07
Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Inscription le 25 novembre 2009 - Rejet partiel n°510636 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25
Inscription le 4 janvier 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°512988 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-04
Inscription le 16 février 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°516676 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16
Inscription le 13 septembre 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°531836 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13